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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND
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CHARLES AMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES AMAND
ETABLISSEMENTS AMAND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97708944
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque CHARLES AMAND

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHARLES AMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND domicilié(e) Zone Industrielle Nord, Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHARLES AMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES AMAND est expirée depuis le 15 décembre 2007.

ETABLISSEMENTS AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DE VIRE , SAN MARCO , TARTI'SALADES , LES POISSONS GOURMANDS , A , MAISON DE L'ANDOUILLE DE GUÉMENÉ , VUE SUR MER , Sandwich à l'Andouille , ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DE L'ANDOUILLE


ETABLISSEMENTS AMAND (société anonyme) - Zone Industrielle Nord, Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France - SIREN 302345194


NOVAMARK - France


Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302922 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Produits de charcuterie, plats préparés ou cuisinés à base de produits carnés ou de produits de la mer ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.